Ce document constitue une conclusion de CONTRAT DE SERVICES ENTRE les signataires, lecteurs, utilisateurs, visiteurs et toute personne entrant en interaction avec les sites, pages, outils ou dispositifs mentionnant les présentes, les affichant, les reconnaissant comme tout ou partie de règles d’usage, de conditions d’utilisation, de consommation ou d’achat/souscription de services ou produits, combinaisons de services, produits, services et produits …

Entre
MZERMA Amine Autoentrepreneur, INFORMATICIEN Spécialisé en Activités de Prépresse/IT
A qui toutes Correspondances, plis, peuvent être adressés à l’Atelier, également Dépôt, Retrait…
Au : 4, rue du Dr Paul BROCA – 78200 – à Mantes la Jolie

Dont le SIRET est : 433 51 9 907 00029 avec pour code APE le suivant : 1813Z

Qui peut être joint 24/7 via le service vocal de HOTLINE au 0892.230.322 avec un Code Service étant le : 38591 (avec un coût nominal de 0,34 € / min) ou par courriel : contact@mzermarts.fr

(dans le document ci-après appelé « le prestataire » ou « le vendeur » ou nommé ou dont des propriétés ou spécialités ou certifications ou accréditations stipulées ou autre indication incluant les mentions de noms, prénom, d’initiales, de pseudonymes ou identifiants de comptes publiques …)
ET:
TOUT utilisateur du site, de tout ou partie des éléments entrant en ligne de compte dans sa conception, architecture, organisation, publication, mise en page … et comptes liés, pages et/ou sites liés, imbriqués, intégrés, adjacents ou connexes… (ci-après appelé(e) client ou utilisateur des services ou mentionné par une tournure ou expression équivalente, correspondante, qualifiante de propriétés identiques ou assimilables …)

(le client et le prestataire de services, MZERMA Amine – également Webmaster, administrateur des publications, propriétaire du domaine et des sous domaines associés – ci-après collectivement appelés « les parties »)

1 PRÉAMBULE
CONSIDÉRANT QUE le client désire obtenir divers services Web de la part du prestataire de services ;
CONSIDÉRANT QUE le prestataire de services accepte de fournir au client les services ci-après décrits, moyennant bonne et valable compensation ;
CONSIDÉRANT QUE les parties désirent confirmer leur entente par écrit comme par accord tacite par lecture faite, réputée comme acceptée, acceptation des dites CGV et/ou CGU et/ou CLUF,
Considérant les modalités, services, natures de services et/ou combinaisons rendant indispensables les considérations de respect de toute réglementation en vigueur en termes de déclarations, de demandes d’autorisations d’utilisations, de publications, tant pour les contenus visibles, lisibles, que pour ceux stockés sur ou à partir des espaces du client,
Considérant les conditions de respects des propriétés et Marques portées sur les produits, services, options, logiciels, matériels, certificats, ou indications de normes respectées,
Considérant toute possibilité de conditions spécifiques, limitations, comme spécificités de mise à disposition, fourniture ou approvisionnement, dans les cas de conditions d’importations ou d’exportations de biens matériels, intellectuels,
Considérant le respect des règlementations françaises, européennes et inhérentes au lieu et à la zone géographique du Monde où le service à été certifié, inventé, conçu ou développé, mis en fonction ou déployé, rendu accessible ou utilisable, par des tiers dont le client fait partie, fera partie, peut avoir à faire partie,

Considérant la complexité des infrastructures mondiales et les modalités de distributions adoptées, redondances associées, organisations choisies, dès lors qu’elle respectent des lois usuellement rendues accessibles et acceptables comme pouvant entrer en phase avec le droit commun établi, sur les territoires concernés par la règlementation du siège social, comme des sites satellites de toute organisation, client;
CONSIDÉRANT QUE les parties ont la capacité et la qualité d’exercer tous les droits requis pour la conclusion et l’exécution de l’entente constatée dans le présent contrat;
Considérant que les deux parties ont une visions claire du projet pouvant être défini
Considérant que le prestataire est en mesure de répondre aux besoins,
Considérant que les expressions des exigences, obligations et conformités, dispositions légales, pourront faire l’objet d’une demande de « pièces à fournir », avec une déclinaison qui sera faite selon les statuts, dimensions, secteurs et typologies des organisations, selon des segments standards définis tels que :
Grand Public
Secteur Associatif, Organisations à but non lucratif, dimension nationale
Organisations Non Gouvernementales, dimension continentale, internationale
Secteur Educatif publique, Secteur Educatif privé, primaire, secondaire
Universités, Centres de recherche, laboratoires et établissements Universitaires
Etablissements de santé publique, établissements de santé privés, Professions de la Santé
Secteur privé, dimension artisanale, entrepreneuriale, individuelle
Secteur privé, dimension Agence, Cabinets, TPE’s
Secteur privé, dimension Usine, Ateliers, PME
Fonction publique, organisations gouvernementales, services de l’état, dimension nationale
Représentations consulaires/Ambassades, Org. culturelles permanentes/éphémères, Forums, Salons, Foires internationales, … avec représentation officielle sur le territoire
EN CONSÉQUENCE DE CE QUI PRÉCÈDE, LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT:

Note concernant le PRÉAMBULE : Le préambule fait partie intégrante du présent contrat de fourniture de services, établissant conditions d’utilisation des services vendus, facturés. Tout acte gratuit ne peut provoquer aucune réclamation, aucune demande de réponse, aucune demande d’opération de quelque ordre que ce soit, à condition pour le client d’être en mesure de prouver la conclusion d’un engagement écrit, dument contractualisé, avec documents authentiques le confirmant, portant toutes les mentions et signatures des deux parties …

Pour des cas spécifiques, comme celui de clients connus, déjà enregistrés et faisant partie des clients reconnus par l’organisation prestataire, un encours, une avance de prestation, peut être réalisée, dans des cas urgents, ou rendus nécessaires pour le bon fonctionnement des outils, comme pour informer le client, que ce soit sur le principe des ALERTES comme notifications de disponibilités de mises à jour, de publication concernant ses actifs et/ou thèmes et/ou sujets de veille sur lesquels les parties sont accordées, nonobstant toute réglementation limitant les champs d’investigations dans la limite des domaines publiques, par des procédés reconnus, connus officiellement destinés à permettre à toute personne dument autorisée au sein de l’organisation prestataire, ses partenaires ou affiliés, à exécuter toute action, toute opération, dont le non déroulement viendrait risquer d’occasionner des pertes, corruptions, modifications non voulues ou souhaitées de tout ou partie de données, systèmes, dispositifs, surtout dans les cas où les problématiques pourraient avoir une incidence rendant NON opérationnels des Services publiés, à publier, en cours de publication, et leurs outils de gestion, administration, rédaction, conception, modélisation, préparation de brouillons…

2 OBJET
2.01 Services
Le prestataire de services s’engage envers le client à fournir les services Web (ci-après appelés « les services ») décrits dans les spécifications qui figurent en annexe du présent contrat (ci-après appelées « les spécifications »), selon les champs spécifiques à chaque typologie, de « solution », modalité d’acquisition et/ou achat et/ou souscription et/ou abonnement

Chaque service, chaque plan ou package (regroupement) de services, combinaison de produits/services, logiciel, produit fini, comme solution en projet, cours de développement, type de souscription, type de contrat, type de support … fait l’objet d’un traitement individualisé de règles d’utilisation, droit de licence accordé, octroyé, cédé, selon les modalités indiquées par les références commerciales et les documents afférents.

Dans le cas de non existence de documentation officielle publiée, l’expression de l’offre proposée se fera explicitement, avec les détails les plus avancés pouvant être communiqués, lors de l’établissement d’un devis, dument établi qui, seul, constitue l’engagement final pouvant être considéré comme adjoint aux présentes pour constituer une proposition commerciale …

Les éléments fournis, indiqués, évoluant au gré de chaque solution, volumes, nombre d’utilisateurs, conditions d’utilisations et éléments inclus, livrés, modes de livraison, incluant les possibilités d’envois postaux, par transporteurs comme la fourniture de solutions en Téléchargement, en avec la considération de compétences, de connaissances, entendant que le client fera, de son côté, tous les efforts nécessaires pour maintenir ses équipes formées, en formation, et que les opérations ne pourront être menées qu’avec le concours des collaborateurs du client, parfois uniquement sur site, pour raisons de sécurité, de NON déplacements de fichiers, de données, afin de faciliter le traçage d’adressages électroniques qui pourraient s’avérer nécessaires en cas de compromission éventuel de systèmes, de dispositifs, de mécanismes, d’automatismes, de protections, dans le but de NE PAS PERTURBER LES INVESTIGATIONS ou COLLECTES DE DONNES pouvant être rendues nécessaires pour la poursuite d’objectifs d’Audits, de Recherche de pannes, de Traces, de Navigations, de volumes, d’utilisations, d’identifications de problèmes techniques, de problèmes de conformité … nonobstant toute démarche devant servir à protéger les intérêts du client par la volonté permanente de lui offrir la possibilité de TOUJOURS rester le détenteur, le responsable propriétaire de tout ou partie des éléments commandés, jusqu’à complet paiement des articles, redevances de droits de licences, frais de souscription, frais comme dépens, frais administratifs, droits de « libération » dans le cas de rétentions de domaines, par exemple, par les hébergeurs, opérateurs, frais de transferts de noms de domaines et propriétés de noms de domaines … les conditions sont donc stipulées au cas par cas,

Typologie des services | segments de clientèle | Modalité d’Achat, souscription | Marques, propriété intellectuelle, Brevets

2.02 Délai de fourniture des services
À compter du moment où le client a fourni au prestataire de services les éléments d’information et sous réserve de tout service additionnel requis par le client après l’acceptation du présent contrat, engagement, règlement, le délai de fourniture des services par le prestataire de services est celui indiqué dans les spécifications ou tout autre délai convenu entre les parties ultérieurement à la signature du présent contrat, selon la technicité requises, accessibles, leurs délais de mise en œuvre, de préparation, d’étude préalable, relativement à des notions de volumes, débits, nombre d’utilisateurs, de pages, de documents, d’opérations et combinaisons d’opérations …
Ex : on peut fournir une « coquille de site » avec des pages vierges avec un domaine accessible en ligne et enregistré, accessible pour conception, modélisation, alimentation en données, en quelques heures …
On peut fournir un site incluant vos contenus textes, images, vidéos
On peut fournir une plateforme Office 365 opérationnelle avec un premier site portail et un accès à vos principaux utilisateurs, ou listes d’utilisateurs en quelques heures, jours …
On peut développer un « squelette » d’application pour vos besoins en diffusion d’information pour vos appareils Windows 10 en quelques heures aussi …
On peut vous envoyer un lien pour une offre d’essai ou un abonnement et une souscription aux services de protections de vos postes fixes, mobiles et tablettes, avec la solution Microsoft Intune, et l’Offre Enterprise Mobility suite, en quelques heures, minutes …
On peut aussi réfléchir avec vous pendant 8 semaines à la meilleure stratégie digitale à mettre en place pour promouvoir vos produits et services, mener vos campagnes de communications, mettre en place vos outils de marketing digital, et bien plus encore …
Et pour être réactifs, on peut même dormir à côté de chez vous, nous sommes MOBILES à travers toute la France, @ votre disposition, dès lors que votre projet a attiré notre attention, que votre demande est légitime et axée vers une amélioration souhaitée … des changements voulus, une transformation désirée …
Si c’est pour refaire ce qui a été le fruit de vos erreurs et/ou échecs passés, je vous prie de passer, à nouveau, votre chemin … Seuls des demandes dument complétées, dument renseignées, avec des coordonnées précises, nominatives, et pas avec des pseudos incompréhensibles, seront honorées, et on y portera toujours, quelle que soit votre dimension, le même intérêt, PREMIER …

3.00 CONSIDÉRATION
3.01 Prix des services
En considération de la fourniture des services, le client doit payer au prestataire de services le prix indiqué dans les spécifications, ainsi que toutes les taxes applicables, lorsque cela est indiqué sur les documents financiers. Le prestataire fera apparaître les mentions des taxes lorsque celles-ci sont applicables à ses prestations ou celles externes reportées.
3.02 Services Externes associés
Le prestataire de services, à conditions d’obtenir l’accord tacite du client a le droit de souscrire tout type de service web additionnel, complémentaire, nécessaire et suffisant pour apporter les fonctionnalités demandées, dès lors qu’elles ne sont pas intégrées aux éléments premiers ayant été souscrits, auprès d’autres prestataires, de services, d’hébergement de données, de sites, d’outils divers entrant en ligne de compte dans le cadre du projet, pour atteindre les objectifs demandés et permettre de disposer des meilleures performances indiquées dans les spécifications des éléments de présentation ayant été adressés au client aboutissant à la rédaction de la présente.
Dans ce cas, le prestataire devra préciser les modalités principales et usages connus dans le cadre de la souscription auxdits services, nonobstant toute réglementation d’utilisation, conditions générales de ventes, droit de licence ou cadre définit respectueusement des lois relatives à la publication, au stockage de données publiques comme privées, et le respect total des règlementations nationales et européennes au regard desquelles s’effectue la mission du prestataire, et la responsabilité du client, qui gardera la responsabilité pleine des publications, communications, relations publiques, légales …
3.03 Dépenses encourues
En plus du paiement du prix des services, le client pourra avoir à s’acquitter envers le prestataire de services de :
a) toutes les dépenses directes et indirectes encourues en relation avec l’exécution du
présent contrat d’utilisation des services, d’engagement, de souscription;
b) des frais de supervision et de gestion mensuels équivalent à DIX pour cent (10 %) du total desdites dépenses principales ;
c) les taxes sont NON applicables sur les dépenses et frais faisant objet de facturations de Services, conformément à l’article 293B du code général des impôts, auquel est assujetti l’établissement Prestataire, l

Les dépenses indiquées dans les spécifications ne sont qu’approximatives.

Si les dépenses à encourir dépassent le montant indiqué dans les spécifications par une marge supérieure à DIX pour cent 10 %), le prestataire de services doit obtenir l’autorisation du client avant de les encourir.

Ces frais pourront s’additionner sur des périodes courtes, afin de ne pas accabler le CLIENT de factures, un relevé mensuel sera cependant toujours adressé, sous quelque forme que ce soit, afin d’informer le CLIENT de cette « consommation »

Le prestataire de services doit fournir au client, sur demande de ce dernier, une copie des
factures relatives aux dépenses encourues et dont le remboursement est réclamé.
Dans le cas de réceptions de courriels, pour le compte du client, pour le cas de vérifications de mises à jour, d’informations du CLIENT de son obligation de procéder à des actes de maintenances,

considérant le caractère additionnel de conseil intrinsèque à la dé »marche, le CLIENT pourra se voir facturé des Actes de gestion, administration, transferts, réacheminements, note ou annotation, ajout de remarques, suggestions, invitations, avertissements, … selon la gravité des risques encourus, étant engendrés, inhérents à la non réalisation d’action d’entretien préventif, curatif, comme d’actions administratives venant empêcher le bon fonctionnement des systèmes, applications, communications, …

À moins d’indication contraire dans les spécifications, les frais suivants peuvent être
facturés au client:

a) frais de secrétariat;
b) frais de traitement de texte;
c) frais d’entrée de données;
d) frais d’utilisation d’équipement informatique;
e) frais de télécopie;
f) frais de repas;
g) autres frais (préciser):à définir par avance ou avenant, addenda … liste non exhaustive …

3.04 Adresse physique ou électronique de facturation – Dématérialisation des supports
Toute facture du prestataire de services est envoyée au client à l’adresse physique d’envois de plis, ou à l’adresse électronique indiquée dans les spécifications ou à toute autre adresse physique ou
électronique que le client peut communiquer au prestataire de services après la signature du
présent contrat.

L’acceptation des présente inclut un ACCORD de dématérialisation des supports. Ce document sera joint à chaque engagement nécessitant une contractualisation écrite, devant être renvoyé par courrier ou par fax, exclusivement, aux coordonnées qui y sont apposées.

3.05 Termes et conditions de paiement
Le prix est payable par le client au prestataire de services selon les termes et conditions de
paiement indiqués dans les spécifications.
4.00 DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
4.01 Gestion des CAMPAGNES MARKETING par délégation
4.02 Limites de Responsabilités, Attendus et Objectifs Chiffrés

Des valeurs que nous partageons …
Des valeurs communes pour travailler ensemble et avec vous
Les professionnels des réseaux de mes partenaires et moi-même partageons des valeurs communes sur lesquelles nous fondons des relations professionnelles et personnelles de qualité, aux niveaux local, national et international. Une relation amicale est toujours souhaitable, et cela engage la qualité de notre travail, à l’attention et pour le bénéfice de nos clients …

Socle de l’identité, de l’ADN de notre relation, portée par la transparence, la bienveillance mutuelle et par la générosité didactique de nos échanges, notre communication est au cœur de notre préoccupation, et elle l’est avec toute la sincérité d’un artisan, désireux de satisfaire chacune, chacun, dans les moindres détails de sa demande légitime, légitimement exprimée, ordonnancée, ordonnée … Nous n’oublions JAMAIS que nous vous devons tout, ou presque, Nous n’oublions JAMAIS que nous dépendons de vous, chaque jour, et des tâches et opérations que’ vous nous confiez …
PRENDRE SOIN
Intégrité, respect mutuel et confiance, diversité, proximité relationnelle.
Au sein du réseau comme au sein de nos cabinets, nous nous connaissons et nous connaissons nos clients, avec qui nous entretenons des liens de confiance et de fidélité. Prendre soin, c’est considérer que nos clients comme nos collaborateurs ont droit au meilleur de nous-mêmes, c’est placer la personne au cœur de nos relations professionnelles et faire de l’éthique, un code de conduite.
PARTAGER
Travail d’équipe, recherche commune d’opportunités pour vous, pour vos métiers, pour vos actions, à partir des larges portefeuilles de solutions de nos partenaires, celles que nous composons pour vous, pour laquelle nous mettons en œuvre toute opération nécessaire de la réflexion, genèse du projet à sa réalisation, livraison clé en main … Notre implication et contribution constituent une part essentielle de la vision, de la stratégie, des objectifs que je considère être ceux que l’on est en droit d’attendre des technologies de l’informations, sans en être prisonniers, tributaires, sans contraindre à la relation de longue durée, sans consumériser l’humain qui est en chacun de nous …
« Nous » ne sommes pas une structure mondiale et je suis certes travailleur indépendant, mais je dispose d’un réseau de partenaires qui me semblent au moins aussi convaincus que moi du fait que l’on peut proposer des services performants en conjuguant nos spécificités, nos expertises, nos convictions dans le cadre d’engagements communs et de méthodes partagées. C’est à ce titre que j’ai rejoint IBM, Microsoft, et SYMANTEC, principalement, en tant que partenaire, avec diverses expertises et accréditations, en vue de venir vous apporter ce qu’il vous faut, quand il vous le faut … en termes d’IT avec une spécialisation générale et orientation générale de l’établissement vers les activités de Prépresse, qui évoluent avec l’avènement du Digital dans lequel nous baignons, dans l’enceinte desquelles sphères nous expérimentons encore des choses, nul ne pouvant prédire, à ce jour, le devenir de telle ou telle société de service web, même des plus imposantes … tout le monde est assujettis à ce jour à des « risques » dont certains ne sont par ailleurs pas considérés, mais doivent être entendus comme « cas de force majeurs » pouvant remettre en question tout ou partie de tout accord, contrat, relation engagée …
Parce qu’on est plus fort à plusieurs, surtout en restant soi-même.

DOCUMENT SOCLE, nonobstant toute information portée sur les produits, détails de produits, fiches descriptives, brochures, catalogues, fiches techniques, sites dédiés, pages dédiées, articles dédiés, contrat de service online, contrat de service de supports et/ou maintenance sur site, en télétravail, chaque conditions d’exécution apportant, selon des portefeuilles par Marques, Domaines, Typologies d’Opérations possibles, envisageables, exécutées par mes propres soins comme par les équipes de mes partenaires, Supports agréés missionnés à destination des sites clients … en cours de modifications …

Merci de votre compréhension. sincèrement, MZERMA amine …

LE SITE est actuellement en phase BETA …